 |
|
| Propriétés du site
Le présent site est la propriété de Neologis, dont le siège est situé :
Faubourg Blanchot, 45 Bis Rte du Port Despointes BP 9784
98807 Nouméa Cedex
Nouvelle-Calédonie
|
|
| Droits et devoirs de l'utilisateur
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à la société Neologis, responsable du traitement.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès de Neologis.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
|
|
| Utilisation des données du site
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Neologis.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et des réalisations
de chartes graphiques créées par NEOLOGIS par quelque
procédé que
ce soit, sans l'autorisation expresse de Neologis est
interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par
les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site
web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du
1er juillet 1998 portant transposition dans le Code
de la propriété intellectuelle
de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la
protection juridique des bases de données, et dont Neologis est
producteur.
Les marques de Neologis ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Neologis est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
|
|